Mentions légales

Édition du site
ACAPLAST GROUP
78 rue de Reims
94700 MAISONS ALFORT – France
Tél. +33 (0)143 76 80 40
Site web : www.acaplast.com

Conception graphique et développement
ITI Communication
ESTER Technopole
16 rue Soyouz
87068 Limoges CEDEX
Tél. 05 55 04 20 19
Site web : www.iti-communication.com

Hébergement
Société OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France.
Téléphone : +33 (0)8 99 70 17 61
Site web : www.ovh.com

 

Loi informatique et liberté
Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’opposition, d’accès et de rectification des données vous concernant en application de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Ces données peuvent être communiquées à des tiers et vous pouvez être amené à recevoir des offres commerciales ou non. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit d’écrire à l’éditeur du site en indiquant vos noms, prénoms, adresse, adresses e-mail afin qu’il puisse faire le nécessaire dans les meilleurs délais.

Droit d’auteur
Le site est la propriété exclusive de la société  ACAPLAST GROUP, seule habilitée à utiliser et exploiter les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité attachés à ce site, notamment les marques, dessins et modèles, droits d’auteur et droit à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une cession ou d’une licence d’exploitation. Tous les textes et photos présents sur le site sont la propriété de ACAPLAST GROUP à l’exception des catalogues collectivités et industriels et des fiches techniques.
L’usage de tout ou partie du site www.acaplat.com, notamment par téléchargement, reproduction, transmission ou représentation à d’autres fins que pour usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit.
Dans les conditions autorisées par la loi, ACAPLAST GROUP n’encourt aucune responsabilité :
pour toute imprécision, inexactitude, omission ou pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site,
en cas de dommages provoqués à raison de l’accès d’un tiers non autorisé sur le Site www.acaplast.com ou rendant impossible son accès.
Toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concerne (article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
ACAPLAST GROUP | 78 rue de Reims | 94700 MAISONS ALFORT | France

TOP

Click to call

Your name (required)

Votre phone number (required)

×

Click to call

Votre nom (obligatoire)

Votre Téléphone (obligatoire)

×